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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BAHUAUD Donatien ET CIE
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LES CHEVILLOTTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEVILLOTTES
SOCIETE BAHUAUD Donatien ET CIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96646132
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque LES CHEVILLOTTES

Déposée le 11 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BAHUAUD Donatien ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEVILLOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BAHUAUD Donatien ET CIE domicilié(e) La Loge, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MARTZ Sté Donatien BAHUAUD ET CIE S.A. - France.

La marque LES CHEVILLOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEVILLOTTES est expirée depuis le 11 octobre 2006.

SOCIETE BAHUAUD Donatien ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LE LEADER , BERTRAND DE LA GERARDIERE , CHATEAU DE LA CASSEMICHERE


SOCIETE BAHUAUD Donatien ET CIE (S.A.) - La Loge, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 855800983


Philippe MARTZ Sté Donatien BAHUAUD ET CIE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Vins, spiritueux et liqueurs